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Marques déposées par l'association loi 1901 FRANÇAISE POUR LA PROPAGATION DE LA FOI12
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SOLIDAIRES ANNALES DE LA PROPAGATION DE LA FOI.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLIDAIRES ANNALES DE LA PROPAGATION DE LA FOI.
ASSOCIATION FRANÇAISE POUR LA PROPAGATION DE LA FOI (ASSOCIATION LOI DE 1901) 12, RUE SALA, 69287 LYON CEDEX 1.

Numéro de dépôt :
1152219
Date de dépôt :
04/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
SOLIDAIRES ANNALES DE LA PROPAGATION DE LA FOI. de FRANÇAISE POUR LA PROPAGATION DE LA FOI12

Présentation de la marque SOLIDAIRES ANNALES DE LA PROPAGATION DE LA FOI.

Déposée le 4 décembre 1978 par l'association loi 1901 FRANÇAISE POUR LA PROPAGATION DE LA FOI12 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLIDAIRES ANNALES DE LA PROPAGATION DE LA FOI. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FRANÇAISE POUR LA PROPAGATION DE LA FOI12 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR ANDRE CHOTTIN. - France.

La marque SOLIDAIRES ANNALES DE LA PROPAGATION DE LA FOI. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1152219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SOLIDAIRES ANNALES DE LA PROPAGATION DE LA FOI. est expirée depuis le 4 décembre 1988.

FRANÇAISE POUR LA PROPAGATION DE LA FOI12 a également déposé les autres marques suivantes : MISSION SERVICE


ASSOCIATION FRANÇAISE POUR LA PROPAGATION DE LA FOI (ASSOCIATION LOI DE 1901) 12, RUE SALA, 69287 LYON CEDEX 1. - France


MR ANDRE CHOTTIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-12

IMPRIMES, JOURNAUX ET PERIODIQUES, LIVRES; EDUCATION ET DIVERTISSEMENT.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.